25.11.2021

Dans le cadre de nombreuses certifications, les entreprises doivent prendre en compte tous les changements liés à la réglementation autour de leur activité afin de pouvoir s’y conformer le plus rapidement possible. C’est la raison pour laquelle réaliser une veille réglementaire est indispensable.

    La veille réglementaire et l’audit de conformité en environnement et/ou sécurité sont des obligations dans le cadre d’une certification ISO 14001/EMAS ou ISO 45001.

    Initialement, Cplus a développé ce service pour les clients qui doivent mettre en place un système ISO 14001 ou ISO 45001, mais il le propose aussi aux clients déjà certifiés qui auraient besoin d’une aide spécifique.

    Une société active dans l’industrie chimique a demandé à Cplus de l’accompagner dans l’élaboration d’un registre des législations environnementales. « Sur base du permis d’environnement de notre client, nous avons identifié l’impact de ses installations et avons créé un registre reprenant uniquement les législations qui lui sont applicables, indique Guillaume Hauffman, Consultant - Dr Sc. Ce qui permet à notre client de ne pas investir un temps considérable pour réaliser la veille réglementaire ou étudier chaque texte de loi. » Ce registre est mis à jour annuellement sur base des nouvelles exigences européennes, fédérales ou régionales.

     

    Une fois celui-ci conçu, Cplus réalise un audit de conformité réglementaire qui permet de vérifier que l’entreprise est conforme aux législations identifiées dans ce document. « Après cet audit, notre client reçoit le registre mis à jour avec l’état de la conformité indiquée pour chaque législation applicable, poursuit le consultant. Mais aussi un rapport complet détaillant la situation observée, les éventuelles non-conformités constatées et les recommandations et actions nécessaires pour une mise en conformité. » Il peut alors identifier ses manques liés aux législations environnementales et les corriger. 

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